1. Informations générales
Propriétaire du site :
Paul Courraëy
Graphiste freelance
76760 Criquetot sur Ouville, France

Contact :
E-mail : paulc.pro@outlook.com

SIRET : 93251121500018
Statut juridique : Auto-entrepreneur
TVA non applicable, article 293 B du CGI

Hébergeur du site :
Hostinger
Adresse : Vilnius, Lituanie
Site internet : www.hostinger.fr

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois sur la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de Paul Courraëy – Farb Design, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de Paul Courraëy est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

3. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif. Paul Courraëy s’efforce de maintenir leur exactitude et leur mise à jour, mais ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions.
De même, Paul Courraëy ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des liens hypertextes vers des sites tiers.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, newsletter, etc.) sont strictement confidentielles et destinées à l’usage exclusif de Paul Courraëy.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter : paulc.pro@outlook.com.

5. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

6. Litiges

Tout litige relatif à l’utilisation de ce site est soumis à la loi française. En cas de différend, les tribunaux français seront seuls compétents.

Date de mise à jour : 25/02/24.